IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS PLC, (Société de droit britannique), 3 Clarendon Drive, Wymbush, Milton Keynes MK8 8DA, GRANDE BRETAGNE
Numéro de dépôt :
1213537
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 septembre 1982 par IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS PLC, (Société de droit britannique), 3 Clarendon Drive, Wymbush, Milton Keynes MK8 8DA, GRANDE BRETAGNE, - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213537.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMMEDIATE BUSINESS SYSTEMS PLC, (Société de droit britannique), 3 Clarendon Drive, Wymbush, Milton Keynes MK8 8DA, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils, dispositifs et machines permettant d'établir des factures, leurs pièces détachées, accessoires et composants divers;ordinateurs;bandes et disques magnétiques;microprocesseurs;écrans de lecture;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier, articles en papier, carton et articles en carton;imprimés de toute nature, notamment des factures, journaux et périodiques, livres, articles pour la reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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